Conditions générales de vente

Le site miniaputiens.com propose à ses clients des miniatures et accessoires destinés exclusivement à l’univers de la maison de poupée à l’échelle 1/12e.

Sont notamment commercialisés : du mobilier miniature, des accessoires décoratifs, du textile et de la petite mercerie, de la quincaillerie miniature, des instruments de musique miniatures, des luminaires LED et 12 Volts adaptés aux maisons de poupée, des personnages et animaux miniatures, des ouvrages spécialisés, ainsi que des éléments d’aménagement extérieur miniature (terrasses, jardins, gloriettes, cabanes de jardin, jardinières et accessoires associés).

Le site propose également des matériaux de construction et de mise en œuvre pour maisons de poupée (sols, carrelages, papiers peints, revêtements divers), ainsi que des maisons en kit à l’échelle 1/12e.

Sous la rubrique « Les Indispensables », miniaputiens.com commercialise des consommables adaptés aux travaux miniatures (colles, ciments, peintures acryliques, peintures émail, etc.), ainsi que de l’outillage de traçage, de marquage et de façonnage (règles, critérium, pied à coulisse, pinces diverses, etc.), ainsi que des ouvrages techniques et plans de construction.

L’ensemble des produits commercialisés est destiné à un public de collectionneurs et de passionnés et ne convient pas aux enfants de moins de 14 ans.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues entre miniaputiens.com et ses clients.

Toute commande passée sur le site miniaputiens.com implique l’acceptation pleine et entière, sans réserve, des présentes conditions générales de vente.

Le client effectue sa commande en naviguant sur les différentes pages du site miniaputiens.com via le menu général.

Chaque fiche produit comporte une description détaillée permettant au client de prendre connaissance des caractéristiques essentielles de l’article. En cas d’erreur, d’omission ou d’information incomplète, le client est invité à le signaler à l’adresse suivante : contact@miniaputiens.com. miniaputiens.com s’efforcera de procéder à toute correction dans les meilleurs délais.

Après sélection du ou des produits souhaités, le client les ajoute à son panier et suit la procédure de commande indiquée à l’écran. Avant validation définitive du paiement, le client peut modifier les quantités, supprimer ou ajouter des articles.

Une fois la commande validée et réglée, si le client souhaite ajouter un ou plusieurs articles, il doit contacter immédiatement miniaputiens.com à l’adresse commande@miniaputiens.com en précisant les références souhaitées ainsi que son numéro de commande. Tant que la commande n’a pas été expédiée, l’ajout pourra être effectué, sous réserve que le poids ou le montant total n’entraîne pas un changement de tranche tarifaire. Le cas échéant, un complément de règlement correspondant à la différence de prix et/ou de frais de port sera demandé.

Les prix des articles sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises (TTC). Les frais de livraison et, le cas échéant, les options d’assurance choisies par le client s’ajoutent au montant total lors de la validation de la commande. Le client conserve la liberté de choisir parmi les différents modes de livraison proposés.

Chaque article dispose d’une référence clairement identifiable sur sa fiche produit. Celle-ci pourra être demandée par miniaputiens.com en cas de besoin d’information complémentaire ou de modification de commande.

Après validation du paiement et choix du mode de livraison, miniaputiens.com procède au traitement de la commande dans les meilleurs délais. Le client est informé par courrier électronique de l’expédition de sa commande ainsi que du numéro de suivi du colis.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la validation de sa commande. La livraison comprend les produits commandés, soigneusement emballés, ainsi qu’un bon de livraison détaillé joint au colis. Sur demande une facture peut être transmise au client par voie électronique.

Pour toute commande d’un montant minimum de 150,00 € TTC expédiée en France métropolitaine en point relais via Mondial Relay, les frais de port sont offerts.

En cas d’expédition à une adresse différente de celle du client, notamment dans le cadre d’un envoi cadeau, le client doit en informer miniaputiens.com à l’adresse commande@miniaputiens.com lors de la commande. Dans ce cas, aucun document mentionnant le prix ne sera joint au colis. Seul un bon de livraison pourra être inclus, avec ou sans mention personnalisée. La facture sera transmise uniquement au donneur d’ordre par courrier électronique. Un emballage cadeau peut être réalisé sur simple demande, sans frais supplémentaires.

Plusieurs modes de livraison sont proposés :

Mondial Relay (0 à 30 kg maximum)

– Livraison en point relais en France et dans les pays suivants : Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne et Portugal.

– Livraison à domicile dans certains pays européens : Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Portugal, Autriche et Italie.

– Livraison en Locker en France, sous réserve de disponibilité.

Les délais indicatifs communiqués par Mondial Relay sont en moyenne de 3 jours ouvrés en France et de 3 à 6 jours ouvrés selon les destinations européennes.

Colissimo (0 à 30 kg maximum)

– Livraison en boîte aux lettres en France métropolitaine avec un délai indicatif de 2 à 3 jours ouvrés.

– Livraison en Zone A (Union européenne, Suisse et Royaume-Uni) avec un délai indicatif de 3 à 8 jours ouvrés.

– Livraison en Zone B (Europe de l’Est hors Union européenne, Norvège, Maghreb) avec un délai indicatif de 3 à 8 jours ouvrés.

– Livraison en Zone C (autres destinations internationales) avec un délai indicatif de 3 à 8 jours ouvrés.

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la validation du panier, en fonction du poids, de la destination et du mode de livraison choisi.

Les délais de livraison indiqués correspondent aux délais moyens communiqués par les transporteurs. Ils sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. miniaputiens.com ne pourra être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur, d’un cas de force majeure ou d’une rupture de stock.

En période estivale ou lors des périodes de forte activité (notamment fêtes de fin d’année), les délais d’acheminement peuvent être allongés.

Le transfert des risques intervient au moment où le client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des produits.

En cas d’anomalie constatée lors de la livraison (colis endommagé, produit manquant ou détérioré), le client est invité à émettre toutes réserves utiles auprès du transporteur au moment de la réception.

Conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce, toute protestation motivée doit être confirmée par lettre recommandée adressée au transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception du colis.

Il est recommandé au client d’inspecter soigneusement le colis lors de la livraison et, en cas d’avarie apparente, d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de faire constater les éventuels dommages. Il est également conseillé de prendre des photographies des dommages constatés.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail à l’adresse commande@miniaputiens.com avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours.

Les produits doivent ensuite être retournés dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation.

5.1 – Modalités de retour

Avant tout retour, le client doit contacter miniaputiens.com par e-mail afin d’obtenir les modalités et l’adresse de retour.

Les articles retournés doivent être renvoyés :

– dans leur état d’origine

– complets

– accompagnés du numéro de commande

– dans leur emballage d’origine lorsque cela est possible

Conformément à la réglementation en vigueur, le client peut être tenu responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

5.2 – Erreur imputable à miniaputiens.com

En cas d’erreur de préparation de commande, de référence erronée ou de non-conformité avérée, miniaputiens.com prendra en charge les frais de retour.

Le client pourra alors choisir entre :

– le remboursement intégral des articles concernés

– l’envoi d’un article conforme

– ou un avoir, selon sa préférence

Les frais de livraison initiaux seront remboursés dans la mesure où l’erreur est imputable à miniaputiens.com.

5.3 – Erreur imputable au client

En cas d’erreur de choix du client (référence, modèle, appréciation personnelle, etc.), les frais de retour restent à la charge du client.

Conformément à la loi, miniaputiens.com remboursera le prix des articles retournés dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits ou de la preuve d’expédition fournie par le client.

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés, sauf disposition légale contraire.

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès entre les parties.

Plusieurs moyens de paiement sont proposés au client :

1 – Virement bancaire

Le règlement peut être effectué par virement bancaire via la solution sécurisée Monetico Paiement (Crédit Mutuel).

La commande est traitée après réception effective des fonds sur le compte bancaire de miniaputiens.com.

2 – PayPal

Le règlement peut être effectué via la plateforme sécurisée PayPal.

PayPal est un prestataire de paiement tiers permettant le règlement en ligne par carte bancaire ou via un compte PayPal.

3 – Chèque

Le règlement peut être effectué par chèque libellé à l’ordre de HOME-SERVICES, à adresser à :

25 rue du Fossé
68700 Cernay
France

La commande sera traitée uniquement après encaissement effectif du chèque. Les délais postaux et bancaires doivent être pris en compte par le client.

Les produits demeurent la propriété de miniaputiens.com jusqu’au paiement intégral du prix.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le client consommateur pourra saisir, conformément aux dispositions légales en vigueur, la juridiction compétente de son lieu de domicile ou celle du siège social de miniaputiens.com.

Le site miniaputiens.com est édité par la société S.A.S. HOME-SERVICES, au capital de 2 000,00 €, dont le siège social est situé à CERNAY (68700), France.

Président : M. OERTHER Thierry

N° SIRET : 812 414 571 00016

N° TVA intracommunautaire : FR94 812414571

N° EORI : FR81241457100016

RCS Mulhouse B 812 414 571

Les prix sont modifiables sans préavis dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies et visuels présentés sur le site ne sont pas contractuels.

Tous droits réservés sur les textes, images et contenus du site.